Mentions légales

1. Éditeur du site

Le Rucher de la Bielotte – Lionel DIENY, entrepreneur individuel (EI)
17 rue de l’Église – 54580 Auboué – France
SIRET : 750 973 448 00020 – Code APE : 01.49Z
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Téléphone : +33 6 62 28 93 68
E-mail : contact@lerucherdelabielotte.fr
Directeur de la publication : Lionel DIENY

2. Hébergeur

IONOS SARL
7 place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex – France
www.ionos.fr

3. Conception et maintenance

Création graphique, développement et maintenance du site : Lionel DIENY.

4. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais de connexion et d’équipement restent à la charge de l’utilisateur. Le Rucher de la Bielotte s’efforce d’assurer un accès permanent au site, sans y être tenu. L’accès peut être interrompu, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour, sans que cela ouvre droit à indemnisation.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, logos et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété du Rucher de la Bielotte, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies des produits sont fournies à titre d’illustration et ne sont pas contractuelles. Les miels étant des produits naturels, leur couleur et leur texture varient d’une récolte à l’autre.

6. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Le Rucher de la Bielotte s’efforce d’en assurer l’exactitude, sans pouvoir garantir qu’elles soient exemptes d’erreur ou d’omission. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations consultées.

Le Rucher de la Bielotte ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises en ligne.

7. Liens hypertextes

Ce site peut renvoyer vers des sites tiers, notamment vers la boutique en ligne et les pages des partenaires. Ces liens sont proposés pour faciliter la navigation. Le Rucher de la Bielotte n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations qui y figurent.

8. Données personnelles

Les données collectées via le formulaire de contact et lors des commandes sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes, traiter les commandes et assurer le suivi client. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers, en dehors des prestataires strictement nécessaires à l’exécution de la commande (paiement et transport).

Durées de conservation :

• données clients : durée de la relation commerciale, puis trois ans à compter du dernier contact ;
• factures et pièces comptables : dix ans, conformément aux obligations légales ;
• messages reçus via le formulaire de contact : douze mois.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès. Ces droits s’exercent auprès de contact@lerucherdelabielotte.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

9. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience. Les modalités de dépôt et de refus sont détaillées sur la page Gestion des cookies.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de difficulté, l’utilisateur est invité à contacter le Rucher de la Bielotte afin de rechercher une solution amiable. À défaut d’accord, le litige peut être porté devant les tribunaux compétents.

Dernière mise à jour : 15/08/2026